Patrick Masclet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Masclet
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000032750137
(source JORF)
désignation
23 Juin 2016
23/06/2016
De:
Patrick Masclet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du e du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000027481542
(source JORF)
nomination
01 Juin 2013
01/06/2013
De:
Patrick MASCLET
désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
JORFTEXT000020688764
(source JORF)
nomination
04 Juin 2009
04/06/2009
De:
Masclet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2009
28/01/2009
De:
Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018743531
(source JORF)
renouvellement
03 Mai 2008
03/05/2008
De:
Masclet (Patrick, Victor)
conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais, maire d'Arleux, président de l'association des maires du Nord ; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
32
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000645536
(source JORF)
nomination
08 Avril 2007
08/04/2007
De:
Masclet (Patrick)
président de la commission territoriale des voies navigables du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000240807
(source JORF)
nomination
14 Février 2006
14/02/2006
De:
Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:
M. Percheron (Daniel)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000257231
(source JORF)
nomination
26 Avril 2005
26/04/2005